Le présent document constitue le registre de transparence officiel de :contentReference[oaicite:0]{index=0}, association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et enregistrée auprès de la Préfecture de la Gironde. Il a pour objet de consolider les informations juridiques, administratives et institutionnelles relatives à la gouvernance, à l’hébergement et à la finalité non commerciale des activités menées dans le cadre du Plan d'action 2026.
L’ensemble des actions documentées relève exclusivement de l’utilité publique, du rayonnement culturel et de la cohésion sociale territoriale. Aucune activité marchande, prestation commerciale ou logique de profit n’est associée au fonctionnement de la structure. Les données présentées ici visent à assurer la traçabilité administrative et la conformité réglementaire exigée par les autorités compétentes.
RNA : W243003460
SIREN : 529076549
Adresse : APPT 8722, 87 QUAI DES CHARTRONS, 33000 BORDEAUX, FRANCE
Directeur de la publication : Jean-Pierre Morel
Présidence : Jean-Pierre Morel
Secrétariat : Marie Lefebvre
Trésorerie : Paul Durand
Préfecture de rattachement : Préfecture de la Gironde (Bordeaux)
Toutes les ressources administratives et logistiques mobilisées par :contentReference[oaicite:1]{index=1} sont intégralement réinvesties dans les programmes d’intérêt général liés aux activités sportives, éducatives et territoriales. Aucun flux financier n’est orienté vers une distribution de bénéfices ou une logique de capitalisation privée.
Hébergement : :contentReference[oaicite:2]{index=2} (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius)
Cette infrastructure d’hébergement assure la continuité technique du portail sans influencer ni exploiter les données à des fins commerciales. Les logs techniques sont utilisés uniquement pour la maintenance et la sécurité du service.
Le fonctionnement de la structure s’inscrit dans le respect strict du cadre réglementaire applicable aux associations loi 1901. Les obligations déclaratives auprès des services préfectoraux sont respectées conformément aux exigences en vigueur. Les documents internes, registres de décision et rapports d’activité sont conservés dans une logique de traçabilité et de transparence.
Les principes de neutralité commerciale, d’accessibilité publique et de gouvernance désintéressée constituent les fondements structurels de l’organisation. Ces principes garantissent la conformité du projet associatif avec les missions d’utilité publique reconnues par les autorités administratives.